Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [Nom de la boutique] et toute personne effectuant un achat sur le site.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Les photos ne sont pas contractuelles.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Novashop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les moyens proposés sur le site.
Article 6 – Livraison
Les commandes sont traitées sous 1 à 3 jours ouvrés.
Les délais de livraison sont estimés entre 7 et 12 jours ouvrés.
Un numéro de suivi est fourni.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande.
Article 8 – Retours et remboursements
Les retours sont acceptés sous 14 jours après réception.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client (sauf produit défectueux).
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit.
Article 9 – Responsabilité
[Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont pas revendues.
Article 11 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 12 – Contact
Pour toute question : chichoumimi@outlook.fr